Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURY
Société MMS S.A.

Numéro de dépôt :
1551730
Date de dépôt :
21/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/1999
TOURY de Société MMS

Présentation de la marque TOURY

Déposée le 21 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Société MMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société MMS domicilié(e) ZONE INDUSNOR LOTISSEMENT DE L'ECHANGEUR, 64000 PAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Roger MARTY Président Directeur Général - France.

La marque TOURY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551730.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURY est expirée depuis le 21 septembre 1999.

Société MMS a également déposé les autres marques suivantes : SIGNE LA VIE , MMS , MMS , M.M.S.


Société MMS S.A. - ZONE INDUSNOR LOTISSEMENT DE L'ECHANGEUR, 64000 PAU - France


Monsieur Roger MARTY Président Directeur Général - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Matériel d'équipement pour salles d'opération et plus particulièrement tables d'opération, tables d'accouchement, lits d'accouchement, divans d'examen et fauteuils d'examen, sièges pour chirurgiens et assistants, aspirateurs chirurgicaux, bras distributeurs de fluides, centrales à vide, murs et modules techniques pour salle d'opération, bistouris électriques et électroniques

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.